Françoise Ballet-Blu


Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Ballet
De: Françoise Ballet-Blu
Suppléante
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045288431(source JORF)
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Françoise Ballet-Blu
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 janvier 2022
par le Sénat dans sa séance du
25 janvier 2022
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000045077009(source JORF)
composition
27 Janvier 202227/01/2022
De: Françoise Ballet-Blu
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000044315964(source JORF)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Françoise Ballet-Blu
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000044287802(source JORF)
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: Françoise Ballet-Blu
Objet:
Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LES DYSFONCTIONNEMENTS ET MANQUEMENTS DE LA POLITIQUE PÉNITENTIAIRE FRANÇAISE
Groupe:
Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LES DYSFONCTIONNEMENTS ET MANQUEMENTS DE LA POLITIQUE PÉNITENTIAIRE FRANÇAISE
COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LES DYSFONCTIONNEMENTS ET MANQUEMENTS DE LA POLITIQUE PÉNITENTIAIRE FRANÇAISE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LES DYSFONCTIONNEMENTS ET MANQUEMENTS DE LA POLITIQUE PÉNITENTIAIRE FRANÇAISE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000043836521(source JORF)
nomination
22 Juillet 202122/07/2021
De: Françoise Ballet-Blu
Objet:
Commission d'enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française
Groupe:
Commission d'enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française
Commission d'enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000043814856(source JORF)
nomination
21 Juillet 202121/07/2021
De: Françoise Ballet-Blu
Objet:
délégation
Représentants suppléants
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042495262(source JORF)
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Ballet-Blu Françoise
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042383721(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Françoise Ballet-Blu
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042329128(source JORF)
désignation
15 Septembre 202015/09/2020
De: Françoise BALLET-BLU
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE (276 membres)
Groupe:
Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042263553(source JORF)
nomination
26 Août 202026/08/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.